Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.claude-veyret.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Claude Veyret Architecte
Créateur : ALIX&CO représentée par Alice NOURRISSON et Alexis CHAUSSE – Dirigeants de la marque ALIX&CO
ZA La Jalousie,
42130
Marcilly-le-Châtel
FRANCE
SIRET : 829 253 855 00011
Responsable publication : Responsable de la publication. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : ALIX&CO
Hébergeur : Site internet motorisé par le CMS WordPress éditeur ALIX&CO.
Hébergement du site assuré par la marque ALIX&CO sur le serveur d’OVH
Dispositif implanté dans le DataCentre OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Hébergement du nom de domaine assuré par la société OVH.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.claude-veyret.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.claude-veyret.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Claude Veyret Architecte, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.claude-veyret.fr est mis à jour régulièrement par Claude Veyret Architecte. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site www.claude-veyret.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Claude Veyret Architecte s’efforce de fournir sur le site www.claude-veyret.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.claude-veyret.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.claude-veyret.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Claude Veyret Architecte est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Claude Veyret Architecte
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
Claude Veyret Architecte ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Claude Veyret Architecte ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.claude-veyret.fr
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7. Graphisme
Timothy LARGERON – Tismo